Revenus fonciers option régime réel

Concernant les rendements fonciers, il existe deux options à choisir pour le régime locatif : le régime micro-foncier et le régime réel. Pour les rendements fonciers option régime réel, quelques lignes les distinguent par rapport à l’option micro-foncier :

  • Le sort du résultat foncier qui doit être un bénéfice, puis s’ajoute aux autres revenus annuels et constitueront les revenus imposables
  • Les obligations déclaratives avec une souscription d’un imprimé de déclaration des revenus fonciers
  • Les frais à déduire doivent représenter une précision
  • Les charges déductibles se calculent grâce au montant total des investissements pour le bien

Avant d’entamer le sujet, il faut savoir que l’étude de la fiscalité est une chose délicate. Toute installation située sur un territoire est soumise à un impôt de plusieurs sortes. Concernant le domaine foncier, la relation entre propriétaire et locataire d’un local est aussi soumise à différents droits et règlements. Les rendements fonciers doivent dépendre des loyers perçus, et également du régime locatif opté par le propriétaire. Pour l’option du régime réel, les recettes fiscales doivent être précédées d’une déclaration des rendements fonciers, c’est à dire des loyers et charges. Pour de plus amples informations sur le sujet, consultez également notre article : impôt revenu foncier option régime réel.

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Qu’est-ce qu’un rente foncière en option régime réel ?

D’abord, c’est le montant qui revient au propriétaire d’un local à partir des locations de différentes sortes qu’il perçoit au cours d’une année. Notamment, l’obtention du revenu foncier se fait avec deux manières. D’une part, pour la location nue. C’est-à-dire une location d’un immeuble ou d’un terrain quelconque qui ne possède pas de biens immobiliers. D’autre part, la location meublée, d’où comme son nom l’indique, avec la présence de biens immobiliers.

L’option régime réel est donc le régime d’imposition de ce revenu issu de l’investissement dans le locatif réellement encaissé. Avec plus de 15 000 € en suspens, un propriétaire ou une copropriété est conseillé d’effectuer une issue pour collecter les rendements fonciers. Dans ce cas, le propriétaire doit établir une preuve des investissements qu’il a commis avant une nouvelle location.

Pour encore plus de renseignements sur l’impôt sur le revenu foncier, consultez également notre article : impôts !

Comment fonctionne le régime réel d’une rente foncière ?

À l’exception des investissements locatifs tels que les frais de construction, les charges d’entretien et de réparation, et des charges non déductibles, tout montant qui est déductible par l’administration fiscale joint le rang de rente foncière. En partant du régime réel, le propriétaire doit énumérer les différentes étapes concernant sa déclaration de revenus. Ensuite, il doit également énumérer les charges déductibles qu’il a payé réellement avant d’assurer ses impôts. Les charges déductibles peuvent être :

  • Une assurance vie et une assurance habitation propriétaire non occupant
  • Une taxation hors ordures ménagères
  • Des intérêts d’emprunt pour l’acquisition du bien
  • Une assurance emprunteur
  • Des travaux de construction et d’amélioration
  • Des déductions forfaitaires
  • Des frais de gestion

En outre, le calcul des charges déductibles doit toujours être accompagné du calcul des impôts sur le revenu.

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FAQ

Cela dépend relativement des revenus fonciers. Avec moins de 15 000 €, il faut opter pour le régime micro-foncier tandis qu’à plus de 15 000 €, le régime réel est plus pratique.

Le régime réel des revenus fonciers est tout aussi faisable dans le cas de copropriété que dans l’appropriation de façon unique.

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