Revenus fonciers bruts nets

Pendant une année de service, une taxation d’origine foncière est une obligation qui doit être assumée par toutes propriétés telles que les immeubles, les usines ou les terrains agricoles. Cette taxation est encore divisée en plusieurs tranches par l’administration fiscale dont les revenus fonciers en font partie. En outre, tous les contribuables percevant des revenus doivent assurer une déclaration des revenus pour calculer l’imposition. Suivez cet article si vous voulez apprendre plus sur les revenus fonciers dans les détails importants.

Un revenu foncier est l’ensemble de :
Loyers encaissés pendant une année de service.
Loyers perçus et impayés.
Indemnités et subventions liées à des charges déductibles.
Remboursements de frais par le locataire.
Provisions payées par les locataires.

Qu’est-ce qu’un revenu foncier ?

Un revenu foncier est le revenu obtenu par la location d’un lieu bâtis ou non bâtis. Autrement dit, immeubles, maisons, terrains, bureaux usines et toutes propriétés sises sur un territoire doit assurer des impôts fonciers. Le revenu foncier n’est autre que le revenu issu de cette somme obtenue par les locataires des propriétés. Par ailleurs, les méthodes de calcul de l’impôt sur le revenu permettent de distinguer le revenu brut et le revenu net foncier.

Cette distinction se remarque seulement à partir du calcul de l’impôt foncier, mais c’est à partir du revenu brut qu’on peut avoir le revenu net.

Il est aussi à noter que le revenu foncier doit tenir compte des régimes fiscaux. Il y a le régime micro-foncier et le régime réel. Le calcul des revenus fonciers se porte sur un calcul se basant sur les dépenses effectuées par le contribuable et les loyers qu’il perçoit.

Revenus bruts et revenus nets fonciers

Concernant le revenu brut, c’est l’ensemble des dépenses assurées par le propriétaire d’un local vide et qui ne sont pas remboursées par les locataires. Les revenus bruts comprennent également toute la somme que doit revenir au propriétaire tels que les loyers et des remboursements de charges par le locataire, voire les assurances vies. En revanche, un revenu net est la somme exacte que le propriétaire doit bénéficier avant la taxation. Ils sont accessibles seulement outre le cas d’investissement locatif. Mais, si le propriétaire s’y est tout donné, les revenus fonciers lui reviennent de droit. Avant de déterminer les revenus, il faut d’abord préciser les différents revenus imposables. Ces dernières rassemblent les revenus des droits de propriété et les revenus des droits immobiliers accessoires.

La connaissance des revenus est importante pour pouvoir déterminer le régime à emprunter. Si le contribuable est soumis à des recettes brutes inférieures à 15 000 €, il doit emprunter le régime micro-foncier. Par contre, avec des recettes nettement supérieures, il doit emprunter le régime réel, d’où il calculera les dépenses qu’il a assuré avant la location de son local. Ce sont des éléments qui doivent être respectés pour éviter le déficit foncier.

Dans le cas de monuments historiques, le calcul des revenus fonciers est assez complexe. Mais pour pouvoir réduire l’impôt dans ces lieux, les lois Malraux  permettent l’établissement de restauration et de réhabilitation des immeubles qui y sont installés. Pour le cas d’une résidence principale, c’est-à-dire sans location, on peut défiscaliser la propriété, mais compléter les revenus qui doivent se rendre à l’administration fiscale.

FAQ

Le revenu foncier fonctionne comme un contrat pour un propriétaire et un locataire dont tous deux doivent assumer leurs décisions en suivant des procédures administratives.

Avec le revenu net foncier, les détails des dépenses assurés par le locataire sont précis dont on peut facilement calculer les taxations avant l’impôt et aussi parvenir à choisir entre le régime micro-foncier et le régime réel.