Revenu imposable net par part de quotient familial

Le revenu imposable net, le quotient familial et le nombre de parts fiscales sont les éléments qui entrent en jeu dans la détermination de l’impôt sur les revenus. Ils doivent figurer sur la déclaration des revenus de chaque contribuable. Comment se déroule le calcul ? Pour en savoir plus sur le sujet, consultez notre article : cas pratique du calcul de l’impôt sur le revenu.

Qu’est ce que le quotient familial ?

La logique du quotient dans un foyer fiscal

Pour comprendre le quotient d’une famille, il est nécessaire de revenir sur la logique du calcul des impôts. En France, chaque contribuable a l’obligation de payer les impôts sur le revenu, et le montant dû est calculé à partir de ses possibilités, ne favorisant pas toujours les contribuables à hauts revenus. Ainsi, deux contribuables célibataires à revenus égaux, par exemple, ne paient pas la même somme, si le premier vit seul et le second a des enfants mineurs à charge. Le quotient de la famille dépend donc du nombre de personnes constituant le foyer fiscal.

Pour de plus amples informations concernant les effets du quotient familial sur le calcul des impôts bruts, l’utilisation du barème d’impôt par l’administration fiscale et les modalités de déclaration de revenus, consultez également notre article : calcul impôts

Le mode de calcul du quotient familial

Dans la logique la plus simple, le quotient de la famille est égal au rapport entre la somme des revenus et le nombre de personnes constituant la famille ou également appelé « Nombre de parts fiscales ». Toutefois, des améliorations ont été réalisées afin de donner plus d’équité au calcul de l’impôt, notamment au niveau des parts fiscales. Par exemple, le premier enfant d’un couple marié ne correspond qu’à une demi-part si une personne veuve avec un enfant à charge compte pour 2,5 parts.

Calcul de l’impôt brut à partir du quotient

La base de l’imposition

Le quotient sert principalement à déterminer le TMI ou le taux Marginal d’imposition, selon un barème pour l’impôt brut établi par l’administration fiscale. Plus le quotient est élevé, plus le TMI est supérieur, et plus vous devez payer d’impôt. Le revenu imposable et le quotient doivent donc être au plus bas pour espérer payer moins d’impôt brut. Par contre, le nombre de parts fiscales est inversement proportionnel au quotient, on a intérêt à le maximiser.

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Le taux d’imposition et le barème progressif

Après avoir calculé le quotient de famille d’un foyer, l’administration fiscale utilise le barème impôt, remis à jour chaque année, pour déterminer le TMI, le pourcentage à appliquer sur le revenu net imposable et ainsi obtenir le montant des impôts sur le revenu dû.

Notez que le mode de calcul des impôts sur le revenu est légèrement compliqué, mais vous pouvez toujours vous tourner vers d’autres outils en ligne qui permettent d’effectuer une estimation rapide de vos impôts.

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