Plus-value résidence principale délai d’occupation

On connait la plus value d’un bien en soustrayant sa valeur à l’acquisition de sa valeur à la vente.
Une résidence principale mise à la vente bénéficie d’exonération, à condition de pouvoir prouver que vous y vivez effectivement.
Des factures, des photos, et tout élément permettant de dire que vous avez vécu dans une maison suffisent pour bénéficier de l’exonération au moment de la vente.

Un bien immobilier est connu pour être valeureux. Au moment où vous décidez de le revendre, sa valeur est importante car il y a toujours quelqu’un qui a besoin de logements. C’est, d’ailleurs, la raison pour laquelle le nombre d’investisseurs immobiliers augmente de jour en jour. La plus-value immobilière qui découle de cet investissement en vaut largement la peine.

En effet, le marché immobilier est encore un secteur bien prometteur. De plus, en France, il existe plusieurs dispositifs de défiscalisation immobilière, lesquels contribuent à augmenter cette plus-value. Et puis, tout le monde sait que l’investissement dans la pierre est le meilleur placement financier qui soit. C’est durable et avantageux. En plus de détenir un patrimoine immobilier, il y a aussi les rentes régulières si vous choisissez le locatif, et enfin, la possibilité de vous préparer une belle assurance vie.

Pour en savoir plus à ce sujet, sur les manières de réussir un investissement dans l’immobilier, consultez notre article : L’impôt sur la fortune immobilière et la SCI

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Comment évaluer la plus-value de votre logement principal ?

Pour faire le calcul de la plus value réalisée sur votre logement principal (une résidence habituelle et effective pour le propriétaire), on doit prendre en compte le coût total des dépenses qui ont été nécessaires pour faire son achat, sa construction, ou sa rénovation. Ensuite, cette somme est rajoutée d’une majoration de 7,5% forfaitaires pour les frais de notaires, ainsi que de 15% forfaitaires pour les possibles travaux d’entretien ou d’amélioration que vous aurez réalisés au cours des 5 années passées.

Au-delà de ces 5 années, la majoration de 15% est effective même si vous n’avez pas effectué de travaux sur le bien immobilier. Aussi, il vous est possible de prendre les valeurs réelles de ces éléments, si jamais elles dépassent les valeurs forfaitaires. Ce qui vous permettra d’avoir un prix plus élevé pour le bien à mettre en vente. Ainsi, pour connaitre les plus-values réalisées, il est question de déduire le prix de votre bien immobilier au moment de son acquisition à celui que vous allez proposer pour la vente sur le marché.

Pour d’autres informations utiles à connaître sur ce sujet, consultez également notre article : L’ISF

La fiscalité pour la vente d’un logement principal

Dans le cas d’une vente d’un bien immobilier, il est utile de savoir que vous êtes soumis à différents impôts, comme l’impôt sur le revenu foncier qui est à 19%, et les cotisations sociales qui sont à hauteur de 17,7% depuis le 1er janvier 2019. Pour un bien immobilier normal, comme une résidence secondaire ou alors un bien immobilier acquis dans le cadre d’un investissement locatif, ces impositions s’appliquent si vous souhaitez faire la vente de votre bien immobilier dès la première année.

Au fil du temps, les différents abattements permettent de faire diminuer les coûts des impôts à payer. Et au-delà de 30 années de détention, la vente du bien sera totalement exonérée d’impôt. Pour profiter d’une exonération totale de vos impôts lors de la cession de la résidence, il est conseillé de se tourner vers l’expertise d’un gestionnaire de patrimoine, lequel s’occupera de réaliser la mutation professionnelle du bien, ainsi que de toutes les démarches admnistratives s’y afférentes.

Pour que vous puissiez jouir du bénéfice de l’exonération, il vous informera notamment de la condition à remplir qui est de prouver que vous avez effectivement vécu dans la maison à titre de maison principale.

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Prouver que c’est bien votre résidence principale : une condition incontournable 

Pour qu’un bien immobilier puisse être prouvé comme étant votre ancienne résidence, il n’est pas nécessaire d’y avoir passé une durée spécifique au cours de l’année comme on pourrait le croire. Vous pourriez avoir passé plus de temps dans une autre maison que la vôtre pendant l’année, le statut de résidence principale aurait été conservé.

Parmi les éléments qui permettent de démontrer cela, on peut évoquer le fait que vous recevez votre courrier ou vos factures d’électricité à cette adresse. Vous pouvez aussi utiliser des photos de vous prises dans la maison au cours de l’année pour indiquer que c’est effectivement votre maison.

FAQ

Même si vous n’occupez pas la résidence principale en tout temps, ce statut reste valide si vous pouvez fournir les  éléments qui prouvent cela.

A priori, non, mais dans le cas d’une résidence principale sous SCI et dont vous devez payer un loyer, il y a des charges fiscales dont vous devez vous occuper.

Si vous voulez en savoir plus sur le sujet, consultez également nos articles :